Conditions Générales d’Utilisation

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet de l’Association Interprofessionnelle de la Trufficulture en Nouvelle-Aquitaine (AITNA), accessible à l’adresse www.aitna.fr.

En utilisant ce site, vous acceptez sans réserve l’intégralité des présentes CGU.

2. Éditeur et hébergement

Éditeur :
Association AITNA
Siège social : 1 Route Isaac de Laisné, 16200 Mainxe-Gondeville
Contact : contact@aitna.fr / 07 71 54 20 89

Hébergement :
Le site est hébergé par IONOS SARL, dont les coordonnées complètes figurent dans les mentions légales.

3. Accès au site

Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption, programmée ou non, pour des raisons de maintenance, de dysfonctionnement ou de force majeure.
L’Association ne saurait être tenue responsable en cas d’impossibilité d’accès au site.

4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logos, vidéos, graphismes, bases de données, etc.) sont la propriété exclusive de l’AITNA ou de ses partenaires, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, traduction, diffusion ou commercialisation, totale ou partielle, de ces contenus, est strictement interdite sans l’autorisation écrite de l’AITNA.

5. Utilisation du site et responsabilités de l’utilisateur

Vous vous engagez à n’utiliser le site qu’à des fins légales et conformément aux présentes CGU.
Vous ne devez pas :

perturber le bon fonctionnement du site ;
tenter d’accéder de façon non autorisée à des espaces réservés ;
publier des contenus illicites, injurieux, diffamatoires ou violant les droits des tiers ;
diffuser des virus ou toute forme de code malveillant.

L’AITNA ne peut être tenue pour responsable des dommages causés à l’utilisateur du fait de l’accès ou de l’utilisation du site, ni des conséquences d’une mauvaise interprétation des informations diffusées.

6. Liens hypertextes

Des liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, ressources externes) peuvent être présents sur le site.
L’AITNA n’a aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques de gestion des données ou leur disponibilité.

7. Données personnelles & cookies

L’utilisation du site peut entraîner la collecte de données personnelles (nom, prénom, email, téléphone, adresse, etc.) comme indiqué dans la politique de confidentialité.
Vous disposez des droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation, de portabilité sur vos données.
Le site utilise des cookies pour garantir son fonctionnement et analyser l’audience ; leur usage est géré via Complianz et Site Kit by Google (détails dans la politique de confidentialité).

8. Modification des CGU

L’AITNA se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes CGU.
Les nouvelles CGU s’appliqueront dès leur mise en ligne sur le site ; l’utilisation du site après modification constitue une acceptation des CGU modifiées.

9. Durée & résiliation

Les présentes CGU sont valables pour toute durée pendant laquelle l’utilisateur accède au site.
En cas de manquement par l’utilisateur à l’une quelconque des clauses, l’AITNA se réserve le droit de suspendre ou d’interdire l’accès au site, sans formalité judiciaire.

10. Droit applicable et litiges

Les présentes CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de l’AITNA.